DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES
Présentation de la marque DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES
Déposée le 20 octobre 1997 par SICA Bernard GAVOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES est expirée depuis le 20 octobre 2007.
SICA Bernard GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274570 - Publication au BOPI 1999-03-25
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445930 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445929 - Publication au BOPI 2006-12-26
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48